Informations légales et conditions d'utilisation

Ce site internet est proposé dans le cadre d’un projet web. L’ensemble des informations disponibles sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées ou mises à jour à tout moment sans préavis. L'accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu se fait dans le cadre des conditions décrites ci-dessous. En accédant au site et en y naviguant, vous acceptez, sans réserve, les conditions générales d'utilisation.

Utilisation du site

L’utilisateur s'engage à utiliser le site dans le respect des lois en vigueur. Il s'interdit notamment de transmettre, par quelque moyen que ce soit, tout contenu susceptible d'être constitutif d'une infraction ou contraire à l’ordre public. L'accès à certaines sections peut être restreint aux utilisateurs enregistrés. Toute tentative de violation ou d’utilisation abusive sera susceptible d’engendrer des poursuites.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons et logiciels, sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leur éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable.

Collecte de données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment via les formulaires de contact ou lors de la création de compte. Ces données sont exclusivement utilisées à des fins internes pour le bon fonctionnement du service. Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer à tout moment sur simple demande.

Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin de garantir son bon fonctionnement, faciliter la navigation ou établir des statistiques anonymes de fréquentation. L’utilisateur peut à tout moment choisir de désactiver les cookies via les paramètres de son navigateur. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.

Responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des contenus présents sur le site. Aucun recours ne pourra être engagé en cas d’utilisation erronée, obsolète ou incomplète des données fournies.

Modification des conditions

Les présentes conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Il est donc conseillé à l’utilisateur de les consulter régulièrement. L’utilisation continue du site après publication de modifications constitue une acceptation sans réserve des nouvelles conditions.

Contact

Pour toute question, remarque ou demande concernant ces mentions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@monsite.fr.